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Elaboration d’une gestion documentaire     
   nécessaire à l’exploitation des équipements biomédicaux d’un établissement multi sites

utc


GHEF 
Elaboration d'une gestion documentaire nécessaire à l'exploitation des équipements biomédicaux d'un établissement multi sites         Stage de Certification Professionnelle ABIH, UTC, 2019
URL : http://www.utc.fr/abih ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME

Pour répondre aux exigences de la HAS v2010 dans le cadre de la certification il est demandé que les professionnels disposent des documents nécessaires à l’exploitation des équipements biomédicaux. Le Grand Hôpital de l’Est Francilien est un établissement de santé né en 2017 de la fusion des centres hospitaliers du nord Seine et Marne, pour répondre au critère 8kE2 de la HAS et assurer une sécurité constante du patient, le service biomédical doit adopter une gestion commune de la documentation des équipements biomédicaux. Ce projet va tenter de trouver une méthodologie de gestion de la documentation pour un établissement de santé multi sites.

Mots clés : Document, documentation, GED, 8kE2

ABSTRACT

To meet the requirements of HAS v2010 as part of the certification, it is requested that professionals have the necessary documents for the operation of biomedical equipment. The Greater Hospital of East Francilien was born in 2017 from the merger of the North Seine and Marne hospitals, , to meet the 8kE2 criterion of the HAS and ensure a constant safety of the patient, the biomedical service must adopt a joint management of biomedical equipment documentation. This project will attempt to find a documentation management methodology for a multi-site health facility.


Key words : Document, documentation, GED, 8kE2



rapportrapport
posterpos



 Remerciements

Je tiens à remercier toutes les personnes suivantes pour leurs aides et leurs conseils tout au long de ma formation et de mon stage.

Mon tuteur M. Benoit HERNANDEZ Ingénieur biomédical au sein du GHEF pour son soutien et sa patience, les techniciens(nes) biomédicaux des sites du GHEF qui ont toujours répondu à mes interrogations et tout particulièrement Hélène, Cécile, Jonathan et Valérie qui m’ont accueilli sur le site de Meaux.

M. Gilbert FARGES, Docteur-Ingénieur, enseignant chercheur et conseiller scientifique de la formation ABIH (Assistant Biomédical en Ingénierie Hospitalière) à l'UTC de Compiègne.
M. Pol-Manoel FELAN, responsable pédagogique de la formation ABIH à l'UTC de Compiègne.
Mme Nathalie MOUTONNET, assistante administrative de la formation ABIH à l'UTC de Compiègne.

Ainsi que toute la promotion ABIH 2019 pour la bonne entente qu'il y a eu au sein du groupe.


Sommaire

 


Introduction


Glossaire


Chapitre 1 - Présentation du GHEF

                                                                                                            
1-1   Meaux
1-2   Marne la vallée
1-3   Coulommiers
1-4   Jouarre

Chapitre 2 – La documentation des équipements biomédicaux


2-1   Contexte
2-2   Le critère 8k E2(enjeux)                                     
2-3   Pourquoi un système documentaire est nécessaire ?
2-4   Documentation commune des équipements médicaux (problématique)
2-5   Les documents concernés
2-6   Dans les services de soins
2-7   Au service biomédical
2-8   Risques des droits d’accès à la documentation
2-9   Comparatif des méthodes de gestion de la documentation
2-10 Problématique de la documentation inter-cite

Chapitre 3 – Méthode et mise en pratique


3-1   Classification et identification des documents
3-2   Programme de classement
3-3   Enregistrement des données
3-4   Diffusion de la documentation
3-5   Evolution de la gestion documentation
3-6   Efficience de la gestion de documentation partagée
3-7   Suivi et évolution

Chapitre 4 – Conclusion

Annexes

 

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Introduction



Les services biomédicaux ont un rôle prépondérant dans la qualité et la sécurité des soins délivrés aux
patients. Des référentiels de “bonnes pratiques biomédicales” sont disponibles et applicables, pour mettre en œuvre et démontrer la qualité de la gestion de leur service.

Les pratiques de l’ingénierie biomédicale ne cessent d’évoluer pour offrir des soins toujours plus sûrs et de qualité. Dans tout système de management qualité, il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne (procédure, protocole …), mais également ceux provenant de l’extérieur (normes, réglementations, notices d’utilisations…). La Haute Autorité de Santé contrôle et évalue la gestion des équipements biomédicaux via le critère 8k du Manuel de Certification des Etablissements de Santé, qui est d’application obligatoire.  Dans la partie “mettre en œuvre” il est demandé que “La documentation des équipements biomédicaux soit mise à disposition des professionnels”. Pour répondre à ce critère la mise en place d’une méthode de gestion de la documentation permettrait d’uniformiser et de simplifier le suivi et l’utilisation de la documentation au cœur d’un centre hospitalier mais également au sein d’un d’établissement de santé multi sites ou d’un GHT.






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Glossaire




ABIH : Assistant Biomédical en Ingénierie Hospitalière
AFNOR : Association Française de Normalisation est l'Organisation Française
CHU : Centre Hospitalier Universitaire
CNEH : Centre National de l’Expertise Hospitalière   
CSP : Code de la Santé Publique   
DM : Dispositif Médical       
ECME : Equipement de Contrôle de Mesure et d'Essai
GED : Gestion Electronique Documentaire
GHEF : Grand Hôpital de l'Est Francilien
GHT : Groupements Hospitaliers de Territoire
HAS : Haute autorité de Santé   
IFSI : Institut de Formation en Soins Infirmiers
IRM : Imagerie par Résonance Magnétique
MAS : Maison d'Accueil Spécialisée   
MCO : Médecine, Chirurgie, Obstétrique
OCR : Reconnaissance Optique de Caractères
QQOQCP : qui, quoi, où, quand, comment, pourquoi ?
SWOT : Force, Faiblesses, Menaces, Opportunités



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Chapitre 1 - Présentation du GHEF

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       carte GHEF                                                                
Figure 1 : Carte du GHEF

Le Grand Hôpital de l’Est Francilien (GHEF) est un nouvel établissement né le 1er janvier 2017, de l’union de 3 établissements MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique) et Psychiatrie du Nord Seine-et-Marne : les centres hospitaliers de Coulommiers, de Meaux, et de Marne-la-Vallée. Le GHEF s’est agrandi au 1er janvier 2019 avec l’intégration du centre hospitalier gériatrique de Jouarre.

 Le GHEF repose sur une ossature médicale unique : 12 pôles de soins de territoire, 3 fédérations de territoire et 3 départements intra polaires. Ils constituent un établissement fusionné de premier plan, le plus grand hôpital français hors Centre Hospitalier Universitaire (CHU).

Ce nouvel établissement regroupe 6 sites hospitaliers sur les communes de Meaux (sites Orgemont et Saint-Faron), de Jossigny (site de Marne-la-Vallée), de Coulommiers (sites Abel Leblanc et René Arbeltier) et de Jouarre et ne compte pas moins de 40 sites extra hospitaliers.

Il est composé de 2 323 lits et places, répartis sur 140 services de soins et unités médicales dans lesquels exercent 900 médecins (dont 150 internes) et 5 450 autres professionnels de santé.

En 2017, le GHEF comptabilise 102 542 séjours toutes spécialités médicales et chirurgicales confondues et a accueilli près de 180 000 patients au sein de ses 3 services d'urgences. En 2018, l'établissement a connu une augmentation d'activité en déclarant 102 910 séjours en MCO.

Les pôles, fédérations, départements et services de soins du GHEF, sont multi sites et donc tous au service des patients et de la population de Meaux, Marne-la-Vallée, Coulommiers et Jouarre et de tout le Nord de la Seine-et-Marne.




1-1    Meaux

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Site Saint-Faron
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           


 saint
        faron
  Figure 2 : Site de Saint-Faron


Le site de Saint-Faron est le siège social du GHEF. Proche du centre-ville de Meaux et site hospitalier principal sur la commune, il regroupe les activités de médecine, chirurgie et obstétrique, les services de psychiatrie, les consultations externes, le plateau technique ainsi que l’administration générale. Le site Saint-Faron possède une maternité de niveau III (maternité disposant d’une unité de réanimation néonatale en plus d’une unité d’obstétrique et d’une unité de néonatalogie avec soins intensifs, ce qui leur permet de prendre en charge les nouveau-nés nécessitant des soins de réanimation), les urgences, le bloc opératoire, la radiologie (scanner, IRM …), ainsi que les laboratoires.
Un centre de médecine nucléaire et un lieu de collecte de l’Établissement Français du Sang se trouvent également sur le site.


Site d’Orgemont
    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            retour sommaire
  orgemon
     Figure 3 : Site d'Orgemont


Le site d’Orgemont s’étend sur un parc de 13 hectares, regroupant l’hôpital de jour de pédopsychiatrie, les activités d’hospitalisation (médecine physique et soins de suite gériatriques), les unités d’hébergement et de soins de longue durée pour personnes âgées. La pharmacie et la stérilisation qui traite l’instrumentation de Meaux et Marne la Vallée.

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1-2    Marne la vallée


   mlv
            Figure 4 : Site de Marne la Vallée


Situé à 6km de Lagny-sur-Marne, au sein de la communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire, le site du GHEF à Marne-la-Vallée est un établissement regroupant des services de médecine, chirurgie, obstétrique et psychiatrique de 730 lits et places, installés dans un bâtiment neuf de 78 000m2, ouvert fin 2012 sur la commune de Jossigny (Seine-et-Marne).

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1-3    Coulommiers


Site René Arbeltier


           coulommiers         
             Figure 5 : Site de Coulommiers
                                                       

Le site René Arbeltier regroupe les lits et places de court séjour Médecine Chirurgie et Obstétrique, l’hospitalisation complète de Psychiatrie Adultes ainsi qu’une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS – Arc en ciel). Le site dispose d’une maternité de niveau 2a (permettant une prise en charge des grossesses à risque modéré et adossée à une unité d’obstétrique, une unité de néonatalogie et un service de pédiatrie.)
Des travaux de rénovation et la construction d’un nouveau bâtiment de médecine sont en cours.


Site Abel Leblanc

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  abel
        leblanc
           Figure 6 : Site Abel Leblanc


En plein centre-ville le site Abel-Leblanc est l’ancien hôpital de Coulommiers, il accueille les services de Soins de Suite et de Réadaptation, les structures de jour de Psychiatrie adultes ainsi que l’IFSI.


1-4    Jouarre


  jouarre
           Figure 7 : Site de Jouarre


 Au cœur de la commune dans un environnement calme et verdoyant, le site de Jouarre est un établissement public gériatrique de proximité, dont deux de ses bâtiments ont été rénovés en 2009, année de l’ouverture de la nouvelle structure « Les Logis de la Dhuys » Il dispose d’une capacité de 315 lits et places.



Le GHEF (Grand Hôpital de l'Est Francilien) est né en 2017 de la fusion des centres hospitaliers du nord de la Seine et Marne qui sont  Meaux, Marne la Vallée et Coulommiers, rejoins par Jouarre en 2019. Suite à cette fusion plusieurs services support tel la blanchisserie ou la stérilisation ont été centralisés, un marché d'achat commun a été mis en place ainsi qu'une GMAO commune. A l'heure actuel chaque service biomédical gère la documentation des équipements médicaux de son propre établissement. Cependant avec la fusion des sites il devient nécessaire d'avoir une gestion commune des documentations des équipements biomédicaux. Cette documentation commune est nécessaire d'un point de vue sécuritaire, en effet  des DM (dispositifs médicaux) peuvent être mis en prêt d'un site à l'autre et les professionnels de santé doivent avoir accès à la documentation des DM. Une gestion commune une fois en place, simplifie le suivi des documents et leurs mis à jour.
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Chapitre 2 – La documentation des équipements biomédicaux


2-1 Contexte


Les services biomédicaux garantissent la maintenance et la sécurité des dispositifs biomédicaux, pouvant s’appuyer sur la norme NF S99-170 [1] « système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l’exploitation des dispositifs médicaux », norme cœur de métier pour le biomédical hospitalier qui porte sur la maintenance et la gestion des risques. Ils peuvent s’appuyer sur des textes réglementaire et normatifs tel la directive 93/42/CEE [2] relative aux dispositifs médicaux. Avec la naissance du Grand Hôpital de l’Est Francilien issu de la fusion des centres hospitalier du nord Seine et Marne, est apparu une ossature médicale unique 2323 lits, 900 médecins et plus de 5400 autres professionnels de santé répartis sur les 6 sites du GHEF [3], une informatisation des sites devient nécessaire dans la gestion de nombreux process. La documentation des équipements biomédicaux n’échappe pas à cette avancé stratégique. Une gestion commune de la documentation devient donc incontournable dans le cas des regroupements hospitalier d’où le besoin « d’élaborer une gestion documentaire nécessaire à l’exploitation des équipements biomédicaux à l’attention des professionnels d’un établissement multi-sites »


2-2 Le critère 8k E2

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    8kE2

                  Figure 8:Critère 8.k E2

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Dans le cadre de la certification par la HAS v2010 [4] des établissements de santé, le service biomédical est reconnu à travers le critère 8k. Pour répondre à ce critère il doit satisfaire plusieurs exigences notamment le critère 8k E2 « Mettre en œuvre » :

HAS 8k E2 :  -Les professionnels disposent des documents nécessaires à l’exploitation des équipements biomédicaux.

En répondant au critère 8k E2 les enjeux sont multiples :

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2-3 Pourquoi un système documentaire est nécessaire ?


La Norme FD S99-131 [5] donne des recommandations et des conseils pour réaliser et maitriser un système documentaire dans un établissement de santé, on peut y voir que la majorité des dysfonctionnements constatés résultent de pratiques perfectibles en matière d'organisation et de gestion de l'information. Ce constat est lié à une mise en œuvre de méthodes de travail inadapté. L’absence de formalisation des règles et pratiques ou la non-application des règles et pratiques formalisées dans les documents existants. Plusieurs raisons possibles, leur lisibilité et leur longueur les rendent difficilement accessibles, ils sont conçus et imposés par des « spécialistes » de la qualité. Ce qui ne favorise pas l'adhésion des acteurs du processus, censés les appliquer. La description des pratiques ne correspond pas nécessairement à la réalité mais plutôt à une situation idéale. L’absence d'un système documentaire structuré conduit inéluctablement à des incohérences entre différents documents, conçus de façon séparée et difficulté d'accessibilité aux informations utiles et aux documents.
Un système documentaire permet d’organiser et structurer un ensemble de documents. Les diverses fonctions de base étant de fixer sur un support :


Le système documentaire est également un outil de management :

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2-4 Documentation commune des équipements médicaux


Pour répondre à la demande de la HAS le service biomédical doit mettre à disposition des professionnels, la documentation des équipements médicaux, ce critère est respecté pour chaque centre hospitalier du GHEF individuellement mais pas par une gestion commune, pour résoudre la problématique de gestion commune un outil d’analyse le QQOQCP est utilisé.

           QQOQCP

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  QQOQCP

Figure 9 :QOQCP                                                                                                                                                                                             retour sommaire



De cette analyse ressort le besoin de présenter une méthodologie de gestion de la documentation, applicable pour un centre hospitalier multi sites et de répondre également au critère 8k E2 de la HAS.



2-5 Les documents concernés


Dans ses exigences sur le critère 8k E2 sur la documentation, la HAS n’établit pas de liste sur la documentation nécessaire à l’exploitation des équipements biomédicaux, « cependant le service biomédical exploite et partage un système d’information numérique (ou papier, faute de mieux) où sont regroupé l’inventaire des dispositifs médicaux et les données utiles pour les activités d’ingénierie biomédical ». [Guide des bonnes pratiques] Dans la Directive 93/42 CEE (en cours de devenir un règlement) l’article 3 annexe 1 « exigences essentielles » demande de « fournir des documents d’utilisation et un étiquetage adéquats » [93 /42 CEE]

 Un système documentaire c’est quoi ?

Un système documentaire est un ensemble structuré et organisé de documents de natures différentes. On peut donc y retrouver des procédures, des documentfiches, des modes opératoires des notices techniques. Ces documents sont généralement rattachés à un système de management qualité, si on se rapporte à l’ISO 9001 [6] dans la « version 2015 il est demandé de s’assurer que l’information documentée soit disponible, distribuée, accessible, utilisable, stockée, protégée et lisible en plus de la maitrise des modifications, la conservation et l’élimination de celle-ci »
      Tout au long de leurs vies les équipements biomédicaux sont accompagnés de documents, du plan d’équipement à la mise en reforme en passant par l’exploitation, la maintenance ou le contrôle qualité, un document est présent.
Des référentielles comme « le guide des bonnes pratiques biomédicales en établissement de santé » [7] permettent de dresser une liste de documents à laisser à la disponibilité des professionnels.
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        evolution doc

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Figure 10 : Evolution de l'équipement et sa documentation
 


Au-delà du guide des bonnes pratiques, la norme NF S99-170 est très précise sur la gestion de la documentation ainsi que toutes les précautions à prendre pour une bonne « maitrise des documents ».
La norme NF S99-170 précise qu’une procédure documentée doit être établie afin de définir les mesures de maîtrise nécessaire pour : 

Ce critère concernant la documentation est bien évidement essentiel, il parait inconcevable et dangereux d’utiliser un équipement biomédical sans disposer de sa documentation, la santé du patient est en jeu.
Les professionnels concernés sont de plusieurs catégories, d’un côté les utilisateurs regroupant les services de soins, médecins, radiologues et tous praticiens utilisant des équipements biomédicaux et de l’autre, le côté technique avec les techniciens et les ingénieurs biomédicaux.

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2-6 Dans les services de soins.


La mise à disposition des documents pour les services de soins est nécessaire pour garantir la sécurité du patient, les personnels soignant sont de plus en plus mobiles entre service, bien que beaucoup de DM identiques soient utilisés dans les services, certain sont spécifiques par spécialité médicale, un accès rapide et facilité par une page intranet aux notices utilisateurs des dispositifs médicaux et leurs mises à jours permettraient une consultation aisée en cas de doute sur une manipulation, une caractéristique ou un réglage.


Bien que les professionnels disposent de la documentation lors des formations et de la mise en service des équipements, cette documentation est en général remise en un seul exemplaire. Une mise à disposition au cours de l’exploitation apparaît nécessaire, afin de répondre aux pertes de documents ou aux mises à jour. Le cadre de santé doit s’assurer que son personnel a à disposition la notice expliquant le fonctionnement et l’entretien du matériel. [8]


2-7    Au service biomédical


Pour son activité le service biomédical sous la responsabilité de l’ingénieur biomédical a besoin de la documentation technique, celle-ci est encore disponible sous format papier mais de plus en plus sous format numérique apportant un gain de place, un accès et une recherche simplifiée. Il en est de même pour les formulaires de mise en service, de prêt, de réforme, de suivi de maintenance des DM ainsi que des protocoles de contrôle qualité.


2-8    Risques des droits d’accès à la documentation


Pour élaborer une liste des documents à mettre à disponibilité des professionnels je me suis donc appuyé sur le guide des bonnes pratiques biomédicales, la norme NF S99-170 et bien évidemment  la norme FD S99-131 « Concept et recommandations pour la mise en place et l’amélioration d’un système documentaire dans des établissements de santé » guide méthodologique élaboré pour répondre aux besoins des professionnels de santé sur la gestion documentaire et conçu selon un cycle d’amélioration continu PDCA (Plan, Do, Check, Act)
Mais également des informations de mes collègues biomédicaux des trois sites du GHEF et d’autre Centre hospitalier, ainsi que des documents déjà présents dans les bases de données.
Pour qu’une documentation soit exploitable et bien exploitée, l’utilisateur ne doit pas crouler sous une multitude de documents qui ne le concerne pas, mais au contraire avoir un accès simple et fluide à sa recherche.
Par la suite il faudra déterminer les droits d’accéder à tel ou tel document. En effet un accès aux notices techniques des DM par les services de soins n’a pas d’intérêt et peut même représenter un danger, il ne faudrait pas qu’une personne autre que le biomédical accède aux codes interne d’un équipement ou puisse modifier les réglages sans en être autorisé, il est donc primordial de bien répartir la documentation. Elle ne doit être accessible qu’en lecture, aucune modification ne doit pouvoir se faire sans l’accord de l’émetteur ou du responsable qualité.

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Le tableau suivant donne une liste de documents à mettre à disposition du service biomédical mais également aux services de soins utilisant les équipements biomédicaux.
       
   


                                                                            

     documents


               Figure 11 : Droits d'accès aux documents

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2-9    Comparatif des méthodes de gestion de la documentation


Sur l’ensemble des sites du GHEF les documents sont sous différents formats et principalement sur trois supports, le plus traditionnel et le plus basique est le document papier rangé dans des classeurs sur des étagères, il demande énormément de place de stockage, sa diffusion est relativement complexe, énergivore et peu respectueux de l’environnement (photocopieuse, papier, classeurs...)le deuxième sur CD a l’avantage d’être moins volumineux mais de diffusion complexe(graveur, CD)  et enfin le support informatisé qui apporte de nombreux avantage pour son exploitation ou sa diffusion :

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2-10    Problématiques de la documentation inter-sites


La HAS ne donne pas d’exigences particulières sur le support (papier, CD, informatique…), mais le support informatique est le plus adapté pour une documentation partagée répondant à un contexte multi sites. Le classement numérique est retenu pour le projet mais le mode de gestion classeur ou mixte peut répondre également au critère E2 pour des établissements mono site (sous couvert que toute la documentation soit disponible aux professionnels)

Dans le cadre d’une qualité de service perpétuellement en évolution, on se dirige donc de plus en plus vers une documentation totalement numérique disponible de n’importe quel PC (possédant des droits d’accès) raccordé à l’intranet dans l’ensemble de l’hôpital, un gain de temps et de praticité pour les utilisateurs.

Certains Centres hospitalier à l’image du service biomédical de Perpignan (ISO 9001) ont déjà mis en place ce principe d’accès à la documentation. Permettant par exemple au service biomédical d’accéder aux documentations techniques de n’importe quel service sans être obligé de retourner à l’atelier, évitant des allers-retours inutiles et un gain de temps notable et pour les utilisateurs d’accéder aux notices d’utilisations en pleine autonomie.

Le Grand Hôpital de l’Est Francilien est né de la fusion de trois centres hospitaliers du nord de la Seine et Marne, depuis sa création tout est mis en œuvre pour ne faire qu’une grande entité et uniformiser les méthodes de travail et de fonctionnement. Les horaires de travail ont déjà été uniformisés sur les trois sites. Un programme d’achat commun aux multi-sites est en place…

A l’heure actuelle chaque site gère sa propre documentation en interne et sa méthode de classement, répondant au critère 8k E2. En uniformisant les politiques d’achats et de maintenance des sites il parait logique de mettre une documentation commune pour tous les établissements du
GHEF, d’autant que bon nombre d’équipements et de documents sont déjà identiques (normes, équipements, ECME, réglementations, protocoles de maintenance, manuels utilisateurs ou technique, etc.)

La création d’une base commune implique une récupération préalable des bases documentaires de tous les sites, un contrôle d’identification est obligatoire pour éviter les doublons, en effet les mêmes documents sont souvent nommés différemment d’un site à l’autre, si ce travail peut paraître un peu fastidieux, une fois la base commune mise en place, le suivi des mises à jours et l’enregistrement de nouveaux documents seront simplifiés car réalisés qu’une fois et disponibles sur tous les sites du GHEF.

Exemples d’identifications différentes pour une même documentation

 y
 
y

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Pour créer la base commune on doit regrouper et croiser les bases des différents sites hospitaliers, ce qui représente un volume conséquent de données à traiter. Les notices d’utilisation et techniques représentant le plus gros du travail. Une extraction de la GMAO permet d’éliminer les documents des équipements qui ne sont plus présent sur les sites.


Quelques chiffres :        

 
Plus de 650 marques d’équipements sur l’ensemble des sites.
Un nombre conséquent d’équipements :
                         Fresenius  ==>   1632
                         Philips       ==>   1341
                         Seca         ==>     483
                                                                            
Documentations à traiter :                Coulommiers.............................6 Go                
                                                                Meaux..........................3,7 Go               
                                                                MLV...............................14 Go                 
                                                                __________________________
                                                               Total............................23,7 Go    
           

Un document c’est entre quelques Ko pour un formulaire et 2 à 6 Mo pour une notice utilisateur ou notice technique. Avec 24 Go de documentation on a entre 8 000 et 10 000 documents repartis sur l’ensemble des sites.

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Chapitre 3 – Méthode et mise en pratique


3-1  Classification et identification des documents


Toute documentation est importante à mettre à disposition des professionnels, cependant cette mise en œuvre étant assez complexe et chronophage. Elle peut être réaliser par palier, pour faire un choix de priorité j’ai réalisé un tableau où les documentations sont notées suivant trois critères : 

     preference
       Figure 12 : Préférence des enregistrements

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Note de 1 à 4 où 4 est la meilleure note


Ce tableau de notation nous donne un classement prioritaire des fichiers à traiter en favorisant les mieux notés en premier lieu. Bien que les notices technique et d’utilisation représentent un volume de données important à traiter, ils ressortent en tête du classement.
 

Après avoir élaboré la liste des documents nécessaire, il reste plusieurs étapes


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          Figure 13 : Critères des documents

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N’existant pas vraiment de règle pour enregistrer les documents biomédicaux et les techniciens biomédicaux n’étant pas toujours les mêmes sur un site, les méthodes d’indexations varient et on peut se retrouver avec des doublons. Si deux documents identiques mais indexés différemment, n’est pas trop gênant en soit tant qu’il n’y a pas de modification, il n’en va pas de même en cas de modification ou d’addenda. Un document peut être mis à jour mais pas l’autre, le danger étant de ne pas consulter la version corrigée à la prochaine consultation d’où l’importance d’uniformiser les indexations.

Le graphique si dessous a pour but de faire ressortir les informations le plus souvent demandé lors de la recherche d’un document que ce soit par les services de soins ou pour le service biomédical lors de son activité et des mises à jour.

                                                                               

     



   Figure 14 : Critères de recherches

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Un fichier peut être identifié avec divers informations, date de création, type, titre, modèle, version, catégorie. Dans le cas d’une base de documents il faut au minimum faire apparaitre :

Suivant le genre de documentation les besoins d’identifications ne sont pas les mêmes, pour un document de type « formulaire » le nom doit apparaitre dans le titre (ex : « formulaire de mis en service »)
Pour une documentation portant sur un équipement biomédical le choix est plus complexe et les critères plus nombreux.
D’après le graphique (fig : 15) trois critères se démarquent clairement des autres : « Titre/nom/marque », « type » et « modèle » ce sont les critères principaux qui sont retenus pour composer notre indexation, si l’ordre d’écriture n’est pas trop gênant pour une recherche par mot clé, il faut quand même qu’il réponde à une logique de classement partagé par le plus grand nombre d’utilisateurs.
Un questionnaire est réalisé auprès d’un échantillon de la communauté biomédical, notamment mes collègues de promotion de l’UTC en stage dans différents centres hospitaliers, mes collègues de travail ainsi que des techniciens d’autres centres hospitaliers, mais également au près des services de soins pour réaliser un graphique radar des préférences de recherches. Pour les services biomédicaux, la marque est le premier critère de recherche, dans les services de soins le choix est moins flagrant.





.    radar

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   Figure 15 : Graphique radar des critères



 
Dans le projet, les documentations seront disponibles en réseaux pour plusieurs sites mais tous les centres hospitaliers n’ont pas la même infrastructure ou travail différemment, l’indexation devrait

donc répondre à une même logique et s’adapter à plusieurs types de classements que ce soit en intranet, dans des archives PC ou sur papier dans des classeurs.
La documentation de base des DM est sous format papier et rangée dans des classeurs ou des dossiers, classés par marques et par ordre alphabétique, dans lesquels sont classés les documentations des équipements biomédicaux eux même classées par model ou par types d’équipements.
Les classements sur PC reprennent la même ossature, les classeurs sont remplacés par des dossiers ou chaque dossier est une marque, des sous dossiers renferment les documentations des équipements.

En croisant le mode de recherche de la documentation par les utilisateurs et la façon de classé les documents des services biomédicaux on constate que l’ordre qui en ressort est :   
  Marque_modèle_type                                           Exemple : Philips_MP50_moniteur

Pour le modèle, on indiquera le modèle.
Pour simplifier la recherche ultérieure, la catégorie est rajoutée ce qui donnera dans l’exemple : 
 
 Philips_MP50_moniteur_notice technique  

Ce mode d’indexation multi critères permet par exemple de retrouver toute la documentation se rapportant à un équipement juste en tapant le nom de l’équipement (MP50 dans l’exemple) ou également tous les moniteurs Philips en tapant (Philips_moniteur) ou les notices technique Philips pour (Philips_notice technique).
Dans les bases documentaires que j’ai consultées, il apparait quelque fois le numéro de version du document, que je n’ai pas fait apparaitre dans l’indexation, le but de la gestion documentaire étant principalement d’avoir toujours la dernière version et ses mises à jour à disposition. Ceci est tout à fait vrai dans le cas où le fabricant signal sur la version « cette version annule et remplace les versions précédentes », cependant une nouvelle version peut correspondre à une modification du DM (ex : nouveau logiciel) dans ce cas il est souhaitable de faire apparaitre la version pour éviter les confusions et simplifier la recherche.
  Marque_modèle_type_version                                           Exemple : Philips_MP50_moniteur_45653

Les documents vont être organisés dans des dossiers

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Certaines catégories vont pouvoir être regroupés dans des dossiers pour une filtration d’accès.

   acces
                  Figure 16 : Droits d'accès

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3-2 Programme de classement


Pour pouvoir exploiter toute cette documentation et la mettre à disponibilité des professionnels sur l’ensemble des sites, une gestion électronique de documentaire devient nécessaire.

Descriptif rapide d’une GED


La GED (Gestion électronique documentaire) désigne le processus de gestion des documents dans une organisation. Ce procédé comprend l’acquisition des documents, l’indexation et le classement, le stockage d’informations, l’accès et leur diffusion.
Avec la dématérialisation croissante des documents et la démocratisation des outils de communication informatiques, les établissements produisent et gèrent de plus en plus de documents électroniques.
 La GED permet d’exploiter l’ensemble de ces documents au format numérique et simplifie le travail au quotidien. Le contrôle des procédures se retrouve renforcé par la mise en œuvre de « workflows » (flux de travaux), circuits de validation des documents.

Cette solution permet l’harmonisation des processus, la centralisation des informations, facilite l’accès à l’information aux utilisateurs. Cela concerne surtout les archives courantes, c'est-à-dire les documents d’utilisation quotidienne ou régulière, qui doivent pouvoir circuler, être modifiés ou même supprimés si besoin.


Fonctionnement

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Le processus comprend plusieurs étapes :



GMAO et GED

Le service biomédical a déjà à sa disposition un outil de gestion au travers de la GMAO et sa propre documentation.    

 Pourquoi ne pas utiliser la GMAO ?

L’intérêt d’une gestion commune de la documentation est qu’elle soit commune à l’ensemble des professionnels des établissements de santé, la GMAO est disponible sur l’ensemble des sites et pourrait être utilisé pour la documentation des équipements biomédicaux, cependant d’autres documentations indépendantes du service biomédical et de la GMAO sont également mises à disposition sur l’ensemble du GHEF par le biais de la GED.

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La GED bénéficie d’avantages par rapport à la GMAO elle est :

 
 Le GHEF a choisi pour sa part Sator de YES [10], un progiciel de gestion documentaire conçu pour gérer les bases de documents « Qualité » des établissements de santé, dans le respect des préconisations de l’HAS. Ce progiciel s’appuie sur Sharepoint qui propose nativement la mise à disposition de bibliothèques de documents, Sherpa apporte en complément une fiche documentaire associée à chaque document, un système de classification par métadonnées pour améliorer la recherche (Nature, thème, codification) et la création d’un cycle documentaire (rédaction, validation, …)

yes
                                                                    
                  Figure 17 : GED de YES
  

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  Le GHEF utilise « YES » mais les autres GED ont sensiblement le même fonctionnement, la démarche n’est pas de donner le mode d’emploi de « YES », mais de donner une méthode d’enregistrement des documents.

3-3 Enregistrement des données


Les acteurs de la gestion documentaire.

 Pour éviter les erreurs d’enregistrement une méthode de contrôle est mise en place faisant appel à plusieurs acteurs. Pour les petits établissements ou suivant les documents, la même personne pourra gérer plusieurs étapes de la procédure. « Un technicien rédigeant (rédacteur) un protocole de maintenance, peut très bien intégrer (émetteur) le document qu’il vient de créer et en vérifier (vérificateur) le contenu.
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     acteurs GED
    Figure 18 : Les acteurs de la GED   Source formation Emetteur YES


Les émetteurs seront limités à quelques personnes pour éviter les erreurs et suivre les mises à jour.
 
Avant de commencer l’enregistrement le gestionnaire de la GED doit créer une arborescence des dossiers où l’émetteur ira déposer ses documents. La liste des dossiers à créer est fournie par l’émetteur, elle représente les dossiers pères (Ex : Services de soins) où sont disposés des sous dossiers (Marques) dans lesquels l’émetteur déposera sa documentation.

Cas de plusieurs marques pour le même équipement médical, au cours des années certaines marques disparaissent, changement de nom, rachat, fusion, il est alors préférable de créer autant de dossiers que de marques pour être sûr d’avoir une documentation correspondant parfaitement au modèle.

Une fois le dossier de réception choisi, pour l’enregistrement plusieurs informations seront à renseigner (voir annexes)


Pour chaque enregistrement, la GED crée sa propre référence qui ne reprend aucun terme de l’indexation créée précédemment.

Pour pouvoir gérer la base documentaire plus facilement, avec le suivi des mises à jour ou dans l’éventualité d’un changement de GED le service biomédical doit créer un tableau Excel qui reprend la référence GED et les informations concernant la documentation, le nom, l’indexation, la date d’enregistrement de la dernière version, cette base permet de garder une correspondance entre les références GED et les documentations. Ce fichier Excel permet d’avoir un inventaire de toutes les documentations enregistrées dans la GED mais également de trier facilement par marques, modèle…
          

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    tableau                         
          Figure 19 : Enregistrement dans YES

Pour chaque enregistrement, il est nécessaire de vérifier sa présence ou non dans la GED mais également trier les différents documents pour distinguer, les documents à jour, les documents périmés, inutiles ou en doublons.




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Logigramme d’enregistrement




          logi


                                      Figure 20 : Logigramme d'enregistrement
  

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L’assurance d’une mise à disposition de qualité, de la documentation des équipements médicaux demande un suivi régulier et attentif pour tous les changements, évolutions et mises à jour, pour une efficacité accru ce suivi doit être mené par plusieurs acteurs, outre les émetteurs et contrôleurs qui ont la charge des enregistrements, il est nécessaire que les utilisateurs  en contact avec le matériel biomédical et la documentation puissent faire remonter les informations ou problèmes (documentation pas trouver, de mauvaise qualité, obsolète…) pour pouvoir opérer les corrections . Les gestionnaires de la GED ou les services biomédicaux devront alors être informés par email, de ces modifications à apporter. Ces informations viennent en complément d’un suivi régulier et participent à l’amélioration continue de la qualité.


      pdca
        Figure 21 : PDCA



3-4 Diffusion de la documentation

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Une fois enregistré dans la GED elle peut-être diffuser sur l’ensemble des sites du GHEF via son portail multi sites, cette diffusion est automatique et les utilisateurs sont informés par emails en fin de publication, via la liste de diffusion correspondant aux utilisateurs/groupes paramétré dans le formulaire des métadonnées associé à la bibliothèque Qualité.
 

L’outil permet d’alerter par email les personnes qu’un nouveau document est diffusé,
 

pour s’assurer de la bonne transmission ces personnes accusent réception à l’ouverture du document.

Ce système permet de prouver à l’auditeur que toutes les personnes concernées ont été averties de l’existence de l’information documentée et en ont pris connaissance.
Après cette confirmation l’utilisateur y aura accès de tous les sites, comme pour ces autres documentations, la méthode de recherche pourra se faire au choix par mots clés, arborescence, ou critères. (Le mode de fonctionnement pour une recherche de documentation est décrit en annexe)

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      Tableau de synthèse de la procédure d’enregistrement dans la GED



   image
                         Figure 22 : Tableau de synthèse de la procédure

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3-5 Evolution de la gestion documentation


Comme toute création, l’installation d’une documentation partagée demande un investissement de temps à sa mise en place, avec un bon nombre d’informations à enregistrer. Par la suite la gestion sera moins lourde, mais le suivi des nouveaux documents et le retrait des anciennes documentations resterons toujours d’actualité. Un contrôle périodique doit être mis en place par le contrôle qualité. La GED peut générer des alertes pour avertir les gestionnaires et les émetteurs des à réaliser. Un autre outil est également disponible, la base Excel créée pour gérer les enregistrements dans la GED donne les dates des enregistrements et des dernières mises à jour réalisé.
La gestion documentaire doit être contrôler et évoluer continuellement pour garantir une documentation de qualité et une sécurité accrue du patient.
Les documents obsolètes seront retirés systématiquement. On peut également imaginer que les matériovigilances seront diffusées dès leurs parutions sur l’ensemble des sites, avec accusé de réception / consultation des utilisateurs.
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    swot
                     Figure 23 : SWOT - Crèation d'une base commune






3-6 Efficience de la gestion de documentation partagée


La mise en place d’une gestion commune de la documentation demande des moyens personnels mais également matériel. Dans les centres hospitaliers, les services biomédicaux ainsi que les services de soins sont déjà équipés informatiquement avec bien souvent un accès intranet qui s’avèrera nécessaire pour l’installation d’une GED, pour un établissement multi sites une liaison entre sites est également nécessaire. Une unité de stockage, indépendante ou en partage avec celui du centre hospitalier de référence. La mise en place d’une GED est une partie complexe de la gestion documentaire.
Le service qualité organise et met en place la GED sur l’ensemble des sites, en effet, d’autres services que le service biomédical ont besoin de documenter leurs équipements (ex : service technique, informatique…) et cette organisation commune doit être géré par une seule entité qui est le service qualité.
Outre-le coté obligatoire et réglementaire, la mise à disposition aux professionnels est un réel avantage pour les utilisateurs, gain de temps, fiabilité, gain de place pour le stockage, sécurité d’avoir les dernières versions corrigées.

3-7 Suivi et évolution


Toute la documentation ne pourra pas être traité en une seul fois, il faut privilégier celles des équipements largement répandu dans les services sans tenir compte dans un premier temps des équipements unique. Un tableau de suivi est utilisé pour vérifier la progression des enregistrements et éventuellement l’adapter aux disponibilités de chacun.

    suivi
                Figure 24 : Tableau de suivi                     

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Estimation du gain de documentation

La fusion des trois bases de documentation des équipements représente un peu plus de 6000 documents, il est compliqué d’analyser ces trois bases pour faire ressortir les fichiers communs, il faut vérifier document par document sa présence en double ou pas, les indexations n’étant pas les mêmes d’un site à l’autre. Pour faire cette estimation, des extractions sont opérées dans les GMAO pour comparer les équipements des sites.


   12
       Figure 25 : Estimation des gains

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     tab

                                                                                                                          


                                                                                                             




  Conclusions

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Avec les regroupements des centres hospitalier en GHT ou en établissements de santé multi sites, les organisations interne évoluent, les achats sont regroupés, les services comme la blanchisserie ou la stérilisation se centralisent. La documentation des équipements biomédicaux n’échappe pas à cette évolution et la création d’une documentation commune devient nécessaire pour une meilleure gestion des documents et répondre au critère 8k E2.
Si la gestion de la documentation semble être un travail bureaucratique peu valorisant sur l’instant, il est cependant essentiel pour l’avenir sécuritaire du patient, les professionnels disposant d’une documentation complète et à jour sur l’ensemble des sites. Les services biomédicaux doivent fournirent la documentation des équipements biomédicaux et les services de soins sont totalement impliqués dans le processus. La gestion commune apporte un vrai gain en volume et coût des documents (plus de doublons) et permet des mises à jour simplifier. En revanche sa mise en place demande un travail de fond sur les bases documentaires, avant de les intégrer dans une GED.
Tout ne pourras pas être fait d’un coup privilégier en premier les nouveaux équipements et les équipements les plus rependu dans les services.
La bonne gestion de la documentation est directement liée à l’indexation du document, une indexation standardisée apporterait sécurité et simplicité.
On peut imaginer une intégration de la méthode d’indexation dans le « Label Afnor pour les Services Biomédicaux en Etablissement de Santé » (Processus 3 critère 18-19) [11] en complément des critères sur la documentation, assurant ainsi, sécurité pour le patient et standardisation de mise en pratique.






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  Bibliographie



[1] NF S99-170 https://certification.afnor.org/divers/certification-nf-s99-170-maintenance-des-dispositifs-medicaux

[2] Directive 93/42 CEE https://www.qualitiso.com/directive-93-42-cee-dispositifs-medicaux/

[3] GHEF https://www.ghef.fr/

[4] HAS v2010 critère 8k E2 https://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-03/manuel_v2010_janvier2014.pdf

[5] La Norme FD S99-131 http://www.sniteminfonormes.com/notice/notice_FA117323.html

[6] ISO 9001 dans la « version 2015 »

[7] « le guide des bonnes pratiques  biomédicales en établissements de santé » https://www.utc.fr/~farges/bonnes_pratiques/bpb_documents/guide_BPB/Guide_BPB_complet_v2002.pdf

[8] https://sofia.medicalistes.fr/spip/IMG/pdf/role_du_cadre_de_sante.pdf

[9] CNEH https://docplayer.fr/5322442-Nomenclature-francaise-des-equipements-hospitaliers-version-2010.html

[10] « YES »http://www.spyes.fr/etablissement-de-sante/progiciels-qualite-sharepoint/

[11]  « Label Afnor pour les Services Biomédicaux en Etablissement de Santé » https://www.utc.fr/tsibh/cours/projet/test/protected/groupe3/index.html

AFNOR   http://www.groupeafnor.org/


                                                     

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  Table des illustrations



Figure 1 : Carte du GHEF (source GHEF)
Figure 2 : Site de Saint-Faront (source GHEF)
Figure 3 : Site d’Orgemont (source GHEF)
Figure 4 : Site de Marne la Vallée (source GHEF)
Figure 5 : Site de Coulommiers (source GHEF)
Figure 6 : Site Abel le Blanc (source GHEF)
Figure 7 : Site de Jouarre (source GHEF)
Figure 8 : Critère 8k  source   https://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-03/manuel_v2010_janvier2014.pdf
Figure 9 : QQOQCP (réalisation personnelle)
Figure 10 : Evolution de l’équipement et de sa documentation (réalisation personnelle)
Figure 11 : Droits d’accès aux documents (réalisation personnelle)
Figure 12 : Préférence des enregistrements (réalisation personnelle)
Figure 13 : Critères des documents (réalisation personnelle)
Figure 14 : Critères de recherches (réalisation personnelle)
Figure 15 : Graphique radar des critères (réalisation personnelle)
Figure 16 : Droits d ’accès (réalisation personnelle)
Figure 17 : GED de « YES » source : http://www.spyes.fr/etablissement-de-sante/progiciels-qualite-sharepoint/
Figure 18 : Les acteurs de la GED (source Manuel formation Emetteur YES SATOR)
Figure 19 : Enregistrement dans « YES » (réalisation personnelle)
Figure 20 : Logigramme d’enregistrement (réalisation personnelle)
Figure 21 : PDCA (réalisation personnelle)
Figure 22 : Tableau de synthèse de la procédure (réalisation personnelle)
Figure 23 : SWOT :Création d’une base commune (réalisation personnelle)
Figure 24 : Tableau de suivi (réalisation personnelle)
Figure 25 : Estimation des gains


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  Annexes




Annexe 1 : Termes et définitions

document :support d'information et l'information qu'il contient (NF EN ISO 9000)
système documentaire
: ensemble structuré et organisé de documents de natures différentes
procédure
: manière spécifiée d'effectuer une activité ou un processus (NF EN ISO 9000)
enregistrement : document présentant des résultats obtenus ou la preuve de la réalisation d'une activité (NF EN ISO 9000). L'enregistrement est la base de la traçabilité.
formulaire : support qui permet de renseigner une série d'informations
protocole, instruction de travail (encore appelé mode opératoire) : document qualité intégré au système documentaire, décrivant comment doit être effectuée une tâche donnée, à un poste déterminé
guide de bonnes pratiques document qui expose les notions essentielles d'une science, d'une technique, d'un état de l'art, etc.
manuel Qualité : document décrivant le système de management de la qualité d'un organisme (NF EN ISO 9000)
descriptif technique : document décrivant un (ou des) aspect(s) technique(s)
fiche technique : document qui expose de façon succincte l'ensemble des caractéristiques techniques d'un équipement, d'une machine
cahier des charges : document ou ensemble de documents énonçant les obligations contractuelles, qu'elles soient administratives, techniques, générales ou particulières
organigramme : document décrivant un organisme avec sa structure et ses fonctions
définition de fonction : document spécifiant les domaines de responsabilité et d'autorité couverts pour une fonction, ses limites d'application et les compétences nécessaires pour assumer cette fonction. Il précise en outre les relations hiérarchiques et fonctionnelles


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Annexe 2 : ISO 9001 2008/2015

  iso
        9001


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Annexe 3 : Types de documents


    pyramide

     pyramide 2

                  Manuel formation Emetteur YES SATOR, Mme DEPREZ Sandrine, Chargée de mission GED

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Annexe 4 : Exemples de types de documents

                             
    type

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Annexe 5 : Fiche d’aide pour la mise en ligne d’un document « YES »

                     

     fiche

Annexe : 6 Extrait Manuel YES

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    manuel yes




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Annexe 7 : Extrait des codes CNEH

 
  cneh


                                                                                                                                                                                                                                                                                                            retour sommaire

Annexe 8 : Extrait du Critère ABIH LABEL


  label


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